1738 cm Oeuvrard Claude – Briotet Pierrette

source: AD21 4E21 art. 14 Me Lebeau

L’an mil sept cent trente huict le
vingt septieme jour du mois davril apres midy
a auxonne pardevant le notaire Royal de ladite
ville y Residant soussigné et en presence des tesmoins
au Bas nommés, ont comparus en leurs personnes Claude
Oeuvrard fils majeur d’Antoine Oeuvrard laboureur a Mailly
Leglise et de feue Françoise Andelot, Iceluy celuy Antoine Oeuvrard
Cy present et autorisant sondit fils quant a ce d’une part.
Et Pierrette Briotet fille majeure de deffunts Jean
Briotet aussy laboureur a Mailly Chatel et de Denise Beaumont
Icelle assistée de Jean Briotet laboureur a Mailly Chatel son
frère cy present d’autre part.
Lesquelles Partyes des autorites susdittes et de lavis de
leurs autres parents et amis celle part assembles ony
faits et font entrelles le traitté de leur futur mariage
en la forme et maniere suivante.
Ascavoir que lesdits futurs epoux et epouse seront uns
et communs en tous biens meubles quils ont acquets et
conquest qu’ils feront pendant et constant leur dit futur
mariage suivant la coutume de ce pays et duché de
Bourgogne quest par moitté meubles et acquets.
Suivant laquelle Coutume ledit futur epoux donnera
a laditte future epouse pour le jour de la celebration dudit
futur mariage, des Bagues et joyaux en valleur de la somme
de trente livres quin sortiront a ladite future et a ses enfans
nature de propres et apprendre sur les anciens dudit
futur.
Douhaire ayant lieu la future demeure douée dun douaire
divis et prefixe de la somme de dix livres de rente annuelle
Rachettable par les heritiers dudit futur espoux et a leur choix
de la somme de cent livres et ou ledit douaire se trouveroit

exceder le coutumier ledit futur fait donnation du surplus
a ladite future epouse quil promet de faire insinuer a ses propres frais
et depens deans le temps de lordonnance a peyne d’interrets et depens.
En favuer Duquel present mariage ledit Antoine Oeuvrard
a constitué en dot audit Claude son fils tant en acquittement de
ses droits maternels qu’en avancement de son hoirie, la somme de cent
cinquante livres et ce pour legaller a pareille somme quil a deja
constitué et payé a Pierre, et Jean Oeuvrard ses fils, icelle somme
payable en celle de cinquante livres pour les habits nuptiaux dudit
Claude et frais de nopces, et en celle de cent livres apprendre sur les
Biens meubles et chevaux dudit Oeuvrard, outre quoy et en faveur du
present mariage ledit Antoine Oeuvrard a Donné audit Claude son fils
la portion de maison a luy appartenant size et scituée audit Mailly
leglize avec les jardins, coure aisances et dependance esimée entre les
partyes a la somme de quatre cent livres a charges par ledit futur de
payer les charges hipotecquaires et seigneurialles dues sur icelle maison
a monsieur Berbis des Maillys a la forme de l’acte Recu Verdelet notaire le cinq
decembre mil sept cent vingt quatre dument constituée et autres subsequests, et
de payer aux enfans de feu Pierre Oeuvrard une somme de trente livres
et pareille somme de trente livres a Jean Oeuvrard freres dudit futur
Icelle somme payable deux mois apres le deces dudit Antoine Oeuvrard
sans interrets dans laquelle maison neantmoins ledit Antoine Oeuvrard se
Reserve la faculte de demeurer ou avec lesdits futurs ou seul en cas quil
soit obligé de s’en separer sans que lesdits futurs puissent enfer ny disposer
de ladite maison que du consentement de leurdit pere, et a charge par eux
de payer les dettes dudit Oeuvrard et ses frais funeraux.
Et a legard de laditte future elle se marie pour ses biens en valleur
de la somme de cent cinquante livres provenant de ses guains et epargnes
particuliers, consistant en ses habits nuptiaux linges troussel lit
garny et armoires vu et reconnu par ledit futuret sondit pere
qui en sont contents.
Sur Chacunes desquelles constitutions dotalles il en sera ameubly
au proffit de la future communaute la somme de cinquante livres
et le surplus sortira a chacuns des futurs maries chacuns en droit soy
nature dancien comme si le tout avoit fait tronc et double tronc
en leur famille.
Arrivant la dissolution du futur mariage, si cest le futur qui
suivi en ce cas il aura et prelevera avant tout partage les habits et

linges servans a sa personne, son lit garny dont couverte deux
aires de draps lit et traversin, ou pour ledit lit Garny la somme de
cinquante livre a son choix.
Si cest la future elle prelevera pareillement ses habits et
linges servans a sa personne et son lit garny comme dessus, ou pour
iceluy lit garny pareille somme de cinquante livres, aussy a son
choix, et outre ce ses Bagues et joyaux en nature sils se trouvent
ou pour iceux la somme de trente livres Reglés cy dessus.
Se Reservent lesdits futurs epoux et epouse la faculté de disposer
de leurs biens en faveur lun de lautre soit par don mutuel ou
testament separé et autres actes ainsy quils aviseront, derogeant
pour ce regard a la coutume de Bourgogne.
Chacuns desdits futurs payera ses dettes contractes avant le mariage
ou elles se prendront sur la dotte de celuy qui les aura faittes.
Et a legard des articles non compris au present traitte ils demeurent
Regles suivant et a la forme de ladite coutume.
Et Ces Choses ainsy faittes et conclues lesdittes partyes ont
promis de se presenter en face de notre mere Ste Eglise le plustot que
faire se pourra pour y recevoir la Benediction nuptialle a peyne
de tous depens domages et interrets, dont les partyes sont
Contentes et Daccord, pour seureté elles en obligent leurs Biens
par la cour de la Chancellerie & Renoncant & fait leu & passé audit
auxonne en presence de Claude Gueritet laboureur a Mailly leglise
parain dudit futur, de Jean Simon laboureur aux granges de cette ville
et de Denis Dumagny manouvrier au mesme lieu tous deux Beaufreres
de laditte future et de Joseph Briotet paicheur a Mailly Chatel
oncle et parain de ladite future f’Honore Deguilhem et Pierre Gautet
praticiens audit lieu temoins Requis qui se sont soussignes avec ledit Jean
Briotet et moy le notaire et quant auxdits futurs Epoux et epouse audit
Antoine Oeuvrard et autres partyes cy devant denommes ayant declares ne
scavoir signer de ce enquis.

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